cleopatre2
Chambellan
Messages : 892
Date d'inscription : 31/08/2009
 | Sujet: Hospitalier de Saint Jean  Sam 21 Fév - 13:24 | |
| Concordat - Citation :
- Concordat entre le Comté du Rouergue et l'Ordre Royal Des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem.
Préambule
De par ce traité et au nom de Sa Majesté Béatritz, Reyne de France et de la Foi Aristotélicienne sont représentées les parties sous nommées :
D'une part, le Comté du Rouergue
D'autre part, l'Ordre Royal des Hospitalier de St Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand Maître des Hospitaliers.
Article I – De la Reconnaissance
Le Comté du Rouergue reconnait l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de sa Majesté, et de la Foi Aristotélicienne, sur les terres du Rouergue, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Le Comté autorise l'ordre royal à établir une Commanderie pour procéder recrutement ainsi qu’a procéder à l’installation d’hospice afin d’apporter des soins aux personnes malades ou blessées.
Il reste à préciser que le Comté reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.
Article II – Du port d’armes
Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Comté du Rouergue, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.
Article III – Du droit de circulation
Le Comté du Rouergue accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Comté.
Article IV – De la validité des droits
Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales.
Article V – De la protection
Le Comté du Rouergue s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté du Rouergue est attaqué.
En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Comté.
Cette aide pourra se faire, sur demande du Comté du Rouergue au Grand Maitre de l'Ordre, via les établissements de ce dernier implantés sur le territoire du Comté.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Comté du Rouergue et un éventuel belligérant.
Article VI – Du maintien de la paix
L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Comté du Rouergue à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chambellan du Comté du Rouergue, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix du Reyne.
Article VII – De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté du Rouergue qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.
Article VIII – Du dialogue
De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Rouergue.
Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté du Rouergue.
Signé à l'Ambassade du Comté du Rouergue, le 8 Février 1459
Au nom du Comté du Rouergue :
- Sa Grandeur, Crysania l'Abramada, Comtesse du Comté du Rouergue
[Seuls les modérateurs ont le droit de voir cette image]
- Tanakhan, Chambellan du Comté du Rouergue
Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Soeur Leello de Proisy Fortunat, Sénéchal en charge du magistère de l’Ordre Royal
[Seuls les modérateurs ont le droit de voir ce lien]
[Seuls les modérateurs ont le droit de voir cette image]
- Petitsuisse, Grand Consul de l’Ordre
[Seuls les modérateurs ont le droit de voir cette image]
Témoin pour le Comté du Rouergue :
- Tanakhan, Chambellan du Comté du Rouergue
Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Thomaslatapie, Consul de l'Ordre | |
|
