tizo
Ex-Chambellan
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 | Sujet: Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés d'Anjou et de Rouergue  Mar 18 Nov - 18:53 | |
| - Citation :
- Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés d'Anjou et de Rouergue
Article Premier :
L'Ambassade d'Anjou en Rouergue est considérée comme faisant partie du territoire d'Anjou . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Rouergue.
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.
L'Ambassade de Rouergue en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire de Rouergue. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Anjou .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte de Rouergue.
Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Rouergue.
Le Comte de Rouergue peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.
Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .
Article Deuxième :
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue autorise la libre circulation sur le territoire de Rouergue, des diplomates de l'ambassade d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorise la libre circulation sur le territoire d'Anjou, des diplomates de l'ambassade de Rouergue.
Article Troisième :
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Rouergue en cas d'agression telles que définies dans les lois angevines, ou les lois du Comté de Rouergue,
Article quatrième :
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Rouergue.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Rouergue. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.
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Signé au Château de Angers, Le 21 ème jour du moy d'Août de l'an de grâce 1456.
Au nom du Duché d'Anjou :
- Patity de Charnée duchesse d'Anjou
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- Kilia Penthièvre de Chandos, Chambellan d'Anjou,
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- Jérohen, Ambassadeur d'Anjou en Rouergue
Au nom du Comté de Rouergue:
- Crysania, Comtesse Régente de Rouergue
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Témoins pour le Comté de Rouergue :
- Max12, Vice-Chambellan de Rouergue
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cleopatre2
Chambellan
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| | Sujet: Duché d'Anjou Sam 21 Fév - 21:04 | |
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