Toxal
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 | Sujet: traité amitié et entente  Ven 10 Sep - 12:28 | |
| - Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LE COMTE DE ROUERGUE ET LE COMTE DU PERIGORD-ANGOUMOIS
Le présent traité établi sous le règne de Sa Grandeur Lord Mick Comte du Rouergue
et Sa Grandeur Yodea, Comte du Périgord-Angoumois, est gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces signataires.
Les signataires du présent traité s'engagent à rester fidèles au Roy de France et à l'Eglise Aristotélicienne, tant dans leurs actes et leurs paroles
Article 1
Au nom du présent traité, Les provinces de Rouergue et du Périgord-Angoumois se
promettent une paix durable. Comtes, héritiers, successeurs et
vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère, franche et
durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes
s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile de
part et d’autre ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque
raison que ce soit.
Article 2
Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire.
Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil
respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le
territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre partie.
Article 3
Les deux parties ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis
par des armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces.
Cependant si tel est le cas, elles s'engagent à combattre les renégats par tous moyens dont elles disposent.
Article 4
Les deux provinces, ainsi que les
membres de leur conseil s'engagent à ne
pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire
signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation
de révolte ...).
Article 5
Les deux provinces s’engagent à combattre toute organisation criminelle sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires en se
fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens militaires le cas échéant.
Article 6
Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services
policiers et de leurs services de renseignements, se
traduisant par la mise en commun d’informations concernant les
criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant
nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Article 7
Les signataires s'engagent à une complète cooperation judiciaire afin de bannir les delits et les brigandages qui planent au dessus de nos Provinces. Le dialogue judiciaire est regis par le traité de Maathis I et II, les procédures seront donc suivies selon le dit traité jusqu'à annulation ou remplacement de celui-ci.
Article 8
Des échanges culturels peuvent être envisagés entre les deux provinces afin de faire
connaître les traditions et coutumes de chacune d'elles.
Les Chancelleries se mettront en rapport et aviseront de l'opportunité et de la fréquence de tels échanges.
Les signataires ainsi que leurs successeurs s’engagent à
respecter les clauses du présent traité.
Tout manquement par l’une des deux parties pourra libèrer l’autre partie de ses engagements.
Signé en le château de Périguers et en l‘hostel de Rutènes le vingt six du moy d’août de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.
Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom du comte Etienne de Talleyrand-Périgord, dict "Yodea"
Au nom du Chancelier, Louis Vonafred de Dublith dict Vonafred.
Au nom de l'ambassadeur du Périgord-Angoumois Damebeatrice.
Au nom du Comté du Rouergue
Au nom du Comte Lord Mick
Au nom du chambellan Toxal
Au nom de l'ambassadeur Brann
Lord Mick, Comte du Rouergue
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