tizo
Ex-Chambellan
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 | Sujet: Traité d'entente, d'amitié et de coopération  Mar 18 Nov - 19:03 | |
| - Citation :
- TRAITE D'ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPÉRATION ENTRE LE ROUERGUE ET LA GUYENNE
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Crysania , régente du Rouergue et Ombres, régente de Guyenne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Rouergue et de Guyenne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Article II
Les deux provinces s’engagent à une mise en commun des informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des deux provinces, ainsi qu’à une coopération de leurs services judiciaires selon les modalités précisées par un traité ultérieur.
Article III
Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire. Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manœuvre.
Article IV
Les deux parties ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des groupes armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces.
Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.
Article V
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir et dans la limite de leurs possibilités économiques. En conséquence, dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contre argent peuvent être envisagés entre les deux provinces.
En partenaires civilisées, les parties contractantes s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens. Elles s'engagent également à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...).
Article VI
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires dans la mesure où celles-ci ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.
Article VII
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée sera
considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Signé à Bordeaux, le 18 août 1456
Au nom du Duché de Guyenne : Ombres , régente de Guyenne
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Au nom du Comté du Rouergue : Crysania , régente du Rouergue
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