cleopatre2
Chambellan
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Date d'inscription : 31/08/2009
 | Sujet: Traité économique  Dim 19 Aoû - 12:05 | |
| - Citation :
Traité de Collaboration Economique
entre le Languedoc et le Rouergue.
Nous, les hautes autorités comtales du Rouergue et du Languedoc, forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, conscients de l’importance d’entretenir des relations commerciales cordiale et que les bons comptes font les bons amis, avons décidé le traité suivant :
Art. 1: Le comté du Rouergue reconnait son voisin le Languedoc comme un partenaire commercial privilégié et s’engage à lui communiquer par le biais de son commissaire au commerce les offres et les demandes dont il pourrait être l’objet.
Art. 2: Le comté du Languedoc reconnait son voisin le Rouergue comme un partenaire commercial privilégié et s’engage à lui communiquer par le biais de son commissaire au commerce les offres et les demandes dont il pourrait être l’objet.
Art. 3: Le comté du Rouergue s’engage à apporter sécurité et assistance aux marchands ambulants du Languedoc dans le cadre de leur mission comtale.
Art. 4: Le comté du Languedoc s’engage à apporter sécurité et assistance aux marchands ambulants du Rouergue dans le cadre de leur mission comtale.
Art. 5:Dans ce cadre, les armées du Rouergue et du Languedoc se devront de ne point toucher au dit marchand. Cependant, s'il advenait que le marchand Ambulant soit bléssé par une armée du fait qu'un membre de son groupe/lance soit listé. Le remboursement des pertes sera à la charge du Marchand Ambulant. De plus, dans le cas d’un brigandage, justice devra être faite par l’autorité concernée jusqu’à la réparation du larcin et ceci dans le cadre du traité judiciaire en vigueur entre nos deux contrées.
Art. 6: Le comté du Rouergue par le biais de son conseil comtale s’engage à faciliter l’entrée des marchands ambulants du Languedoc sur son territoire en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce, avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Rouergue devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courrier superflu.
Art. 7: Le comté du Languedoc par le biais de son conseil comtale s’engage a facilité l’entrée des marchands ambulant du Rouergue sur son territoire en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Languedoc devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courrier superflu.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Il se devra d’être rappelé à chaque entrée en fonction d’un nouveau commissaire aux commerces. Et sera revu tous les six mois pour garantir l'évolution et l'adaptation de ce traité. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Le Xème jour du mois de Aout de l'An de Grasce 1460
Comte de Rouergue
Nous, Sa Grandeur Elwhin de Quincy, scellons et signons ce traité.
Comte du Languedoc
Nous, Sa Seigneurie Actarius d'Euphor, scellons et signons ce traité.
Témoins pour le Comté de Rouergue
Cleopatre dePayns de Trevière, Dame de Sadournin, Chambellan du Rouergue.
Témoins pour le Comté du Languedoc
Ella dict LaCoquelicot, Ambassadrice du Languedoc.
Alandrisse de Montbazon-Navailles, Prime Ambassadrice du Languedoc.
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